Recycled Claim Standard (RCS)

Qu'est-ce que le Recycled Claim Standard (RCS) ?

Le Recycled Claim Standard (RCS), développé par Textile Exchange, est une norme internationale et volontaire utilisée pour vérifier la présence et la quantité de matériaux recyclés dans un produit.

L'objectif principal du RCS est d'encourager l'utilisation de matériaux recyclés et de vérifier de manière indépendante l'exactitude des allégations de « contenu recyclé » présentées aux consommateurs. Bien qu'il soit fréquemment confondu avec le Global Recycled Standard (GRS) dans l'industrie, la différence fondamentale est que le RCS ne contrôle pas les exigences environnementales, sociales ou chimiques pendant le processus de production. Il se concentre uniquement sur la « source recyclée » et la « traçabilité » du matériau.

Principaux Critères Techniques de la Certification RCS

Le RCS s'appuie sur les principes du Content Claim Standard (CCS) pour garantir la transparence tout au long de la chaîne d'approvisionnement. Le cadre technique de la norme peut être résumé comme suit :

1. Portée de la Certification et Traçabilité

• Le matériau recyclé est documenté à chaque étape — du stade de la collecte jusqu'au produit final — via des Certificats de Transaction (TC).

• Cette règle stricte de traçabilité empêche les matériaux conventionnels ou non vérifiés d'entrer de l'extérieur dans la chaîne de production certifiée.

2. Catégories d'Étiquetage et Utilisation du Logo

• RCS 100 : Utilisé lorsqu'un produit contient entre 95 % et 100 % de matériaux recyclés certifiés.

• RCS Blended (Mélange) : Utilisé lorsqu'un produit contient entre 5 % et 94 % de matériaux recyclés certifiés. (Un produit doit contenir un minimum de 5 % de contenu recyclé pour être certifié selon cette norme).

3. Domaines Exclus (Audits Sociaux et Environnementaux)

• Il n'est pas attendu des entreprises qu'elles se soumettent à des audits sociaux ou environnementaux — tels que le traitement des eaux usées, la gestion de l'énergie, la restriction des produits chimiques toxiques ou le respect des droits des travailleurs — pour obtenir un certificat RCS.

• Le système repose entièrement sur le suivi physique et documentaire de la matière.

Portée et Détails de la Certification

À qui s'adresse cette norme ?

Le RCS est conçu pour les entreprises qui souhaitent vérifier et suivre les matériaux recyclés dans les produits non alimentaires tout au long de leur chaîne d'approvisionnement, mais qui ne souhaitent pas (ou ne sont pas encore prêtes à) mettre en œuvre les modules de traitement social, environnemental et chimique requis par le GRS. C'est l'idéal comme première étape d'une entreprise vers la certification de contenu recyclé, ou dans les cas où l'acheteur exige explicitement et uniquement une « preuve de contenu » (proof of content).

Qu'est-ce qui est certifié ?

• Les allégations de contenu RCS 100 (95–100 %) et RCS Blended (5–94 %).

• La chaîne de contrôle physique et les documents de transaction (TC) selon les principes du CCS.

• Les intrants recyclés pré-consommation (pre-consumer) et post-consommation (post-consumer) répondant aux définitions du RCS.

• Les installations qui traitent physiquement ou prennent la propriété légale des matériaux certifiés revendiqués.

Ce qui n'est pas couvert

• La certification de la conformité sociale de l'usine, de la gestion des eaux usées ou des produits chimiques (ces éléments sont couverts par le GRS).

• L'application d'une étiquette GRS à des contenus inférieurs à 20 % (ou l'application trompeuse d'une étiquette GRS alors qu'on ne détient/demande que le RCS).

• Les allégations de « fibres biologiques » ou de « fibres responsables » autres que le contenu recyclé.

Foire Aux Questions (F.A.Q.)

Si nous avons un certificat RCS, pouvons-nous imprimer le logo GRS sur le même produit/la même qualité ?

Non. Le GRS est une norme complètement différente ; son seuil d'étiquetage est plus élevé et il inclut des modules supplémentaires (sociaux, environnementaux, chimiques). Pour utiliser le logo GRS sur un produit, l'installation doit détenir un certificat GRS, et le produit doit contenir au moins 50 % (20 % pour la certification de base) de contenu recyclé certifié.

Le polyester recyclé chimiquement est-il conforme au RCS ?

Oui, à condition que le matériau réponde à la définition de « recyclé » de la norme et entre dans la chaîne certifiée avec des preuves documentées de l'origine de la matière première. Cependant, il ne suffit pas qu'un fournisseur utilise le « recyclage chimique » comme un simple terme marketing ; des documents officiels sont obligatoires.

Le RCS remplace-t-il les audits sociaux comme BSCI, Sedex ou SA8000 ?

Non. Le RCS ne contient aucun module social. Vos acheteurs peuvent exiger un audit social distinct. Il est strictement faux de dire aux acheteurs ou aux clients que le RCS « couvre la conformité sociale ».

Un négociant/vendeur sans usine peut-il obtenir un certificat RCS ?

Oui. Si vous achetez et prenez la propriété légale de marchandises certifiées et que vous pouvez conserver les registres/documents exigés par le CCS, vous pouvez obtenir un certificat. Cependant, vous ne pouvez pas acheter des marchandises non certifiées à un fournisseur non certifié et leur attribuer une identité « RCS ».

Processus d'Audit : Préparation et Conseils

Ce qu'il faut préparer avant l'audit

• Les documents sources du recycleur ou du premier transformateur pour le matériau entrant revendiqué.

• Les Certificats de Transaction (TC) qui correspondent parfaitement aux factures et aux listes de colisage (packing lists).

• Le rapprochement des volumes (bilan massique) entre la matière première recyclée entrante et le produit certifié RCS sortant.

• Des projets d'étiquettes indiquant le bon visuel (RCS 100 ou RCS Blended) et le pourcentage déclaré exact.

• Une liste complète et les registres de toutes les installations (y compris les entrepôts externes et les sous-traitants) qui stockent ou traitent physiquement les lots revendiqués.

Constatations courantes lors des audits (Non-conformités)

• Utiliser une étiquette suspendue (hangtag) « GRS » sur des produits alors que l'installation ne détient qu'un certificat RCS.

• Revendiquer un contenu recyclé « post-consommation » sur l'étiquette alors que les documents du fournisseur ne prouvent que le matériau est « pré-consommation ».

• Calculer le pourcentage de recyclage de manière incorrecte en incluant des mélanges maîtres (masterbatches) vierges non certifiés, des colorants ou des accessoires qui font partie de la formule du produit.

• Tenter de commencer le processus RCS directement au stade de la confection (coupe et couture) alors qu'il n'y a pas de certificats (TC) pour les étapes en amont du fil et du tissu.

• Rompre ou perdre la chaîne de TC (Certificats de Transaction) lorsque la propriété légale des marchandises change ou est transférée à des sous-traitants.